cosy meeting center
Siège Social
34 avenue des Champs Élysées
75 008 Paris
Tél. : 01 83 75 91 00
Marie-Pierre TARGIT
Toutes les coordonnées concernant la création du site internet sont disponibles via le lien suivant :
Agence MEDIAPILOTE : voir notre site internet
Les informations diffusées sur ce site sont la propriété de cosy meeting center.
Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l’accord de cosy meeting center. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif.
En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d’une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.
Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , ce site a été déclaré auprès de la CNIL (déclaration en cours). Textes légaux (disponibles sur le site web de la CNIL : www.cnil.fr ) loi nº 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés, Délibération de la CNIL nº 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d’une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques, loi nº 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.
La navigation sur notre site entraîne l’utilisation de cookies. Il s’agit de témoins de connexion, qui enregistrent des informations concernant votre parcours de navigation. Nous soulignons que les données recueillies sont anonymes. Les cookies contribuent à l’amélioration de notre site afin de faciliter votre navigation ultérieure et ils ont également pour but de permettre quelques mesures de fréquentation.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, pouvant de fait constituer une atteinte aux droits d’auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, elle doit faire l’objet d’une autorisation de la société cosy meeting center qui peut être sollicitée directement auprès de l’administrateur du site.
L’autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de cosy meeting center, et, s’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine cosy meeting center sur le document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d’insertion par liens.
De même, cosy meeting center a sollicité par écrit l’autorisation de créer des liens vers son site de la part de tous les serveurs indiqués : les informations restent la propriété pleine et entière de ces serveurs et ne sauraient engager la responsabilité de la société de quelconque manière.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit interne français. La langue des mentions légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son…) consultables sur ce site demeure la propriété exclusive de cosy meeting center et/ou de ses partenaires et relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation préalable de cosy meeting center et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le code de la Propriété Intellectuelle précise qu’il faut citer la source ou demander l’autorisation de l’auteur des images. Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d’auteur. En tant que création de l’esprit, les images (même les copies d’écran) sont donc protégées par le droit d’auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle).
Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi dû à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu’a pu en avoir l’auteur du site, de la façon dont l’image a été mise en avant et de celle qu’elle a pu rapporter éventuellement en termes financiers au concepteur.
cosy meeting center
Automated page speed optimizations for fast site performance